Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS CHABULLONS PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE
IFAC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4226760
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2025
LES PETITS CHABULLONS PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE de IFAC

Présentation de la marque LES PETITS CHABULLONS PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par l'association loi 1901 IFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS CHABULLONS PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 IFAC domicilié(e) 53 rue du RP Gilbert - 92600 - Asnières-Sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 737 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFAC, M. Didier MIchaud domicilié(e) 53 rue du RP Gilbert - 92600 - Asnières-Sur-Seine - France.

La marque LES PETITS CHABULLONS PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS CHABULLONS PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

IFAC a également déposé les autres marques suivantes : Les Petits Chabullons , IFAC Avocats , J'aime ma crèche ! , Les Chabullons


IFAC, Association loi 1901 - 53 rue du RP Gilbert - 92600 - Asnières-Sur-Seine - France - SIREN 332737394


IFAC, M. Didier MIchaud - 53 rue du RP Gilbert - 92600 - Asnières-Sur-Seine - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Crèches d'enfants ;

Services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.